Afin de rendre le parc automobile d’entreprise moins polluant, l'avantage que constitue la voiture de société est calculé non plus en fonction de sa puissance fiscale mais en fonction d’un coefficient de CO2.
Ce mode de calcul pénalise particulièrement les personnes qui disposent de voitures d’entreprises de type monovolume. Un véhicule de société que vous utilisez également en privé représente un avantage de toute nature et, à ce titre, reste imposable. Depuis 2010, l'avantage imposable est donc constitué d'un nombre forfaitaire de kilomètres privés (5000 ou 7500, selon la distance domicile - lieu de travail) multiplié par l'émission de CO2 du véhicule et par le coefficient de CO2 adéquat. Le coefficient CO2 est revu annuellement.
Type de carburant |
Coefficient 2010 |
Coefficient 2011 |
Essence/LPG/gaz naturel |
0,00210 €/g de CO2 |
0,00216 €/g de CO2 |
Diesel |
0,00230 €/g de CO2 |
0,00237 €/g de CO2 |
Par contre, les monovolumes qui ont eu le vent en poupe, comme la Renault Espace, la VW Sharan ou l’Opel Zafira seront imposés plus sévèrement. Dans cette catégorie, la Renault Espace Grand 2.0 dci tient le pompon avec 335 euros d’impôts supplémentaires sur l’année 2010. Attention, les modèles plus récents et donc plus écologiques, comme la VW Sharan BlueMotion sont eux, soumis à une taxation light.
Sur un véhicule individuel diesel classique, vous paierez moins d’impôts car la formule de calcul du coefficient C02 est plus basse que celle de la puissance fiscale. Les modèles BMW 3 Touring 318D et la VW Passat Variant 2.0 TDI seront les grands gagnants de ce nouveau mode de calcul. Pour celles et ceux qui roulent dans un de ces modèles (et qui habitent à plus de 25 kilomètres de leur lieu de travail), l’avantage imposable 2010, par mois, était de 46 euros plus bas. Ce qui signifie que vous aurez payé fin de l’année 277 euros d’impôts en moins. Ce qui revient à dire que votre salaire net a augmenté.
(fr)
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